THÉORIE DE L'IMPÔT

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Ce volume re-donne au public, dans une édition critique assortie de notes et d’explications, deux ouvrages liés entre eux : la Théorie de l’impôt (1760) du marquis de Mirabeau et de François Quesnay (avec le concours de Butré, Le Grand et Morin), et le Supplément à la Théorie de l’impôt (1776) du marquis de Mirabeau. Le volume permet de comprendre la doctrine économique et fiscale des Physiocrates et son évolution entre 1760 et 1776. La Théorie de l’impôt est présentée, pour la première fois, avec les annotations de Quesnay sur les manuscrits de l’ouvrage.

L’intérêt de ce volume est multiple :

– Les deux textes proposent un exposé approfondi sur la doctrine économique et fiscale des Physiocrates. Les auteurs font une critique intéressante du système fiscal français de l’époque et affirment, de façon nouvelle, la nécessité d’un consentement à l’impôt. Le prélèvement fiscal doit être unique, assis sur le seul produit net des propriétaires fonciers. L’impôt ne doit pas frapper la consommation mais seulement le revenu : cette question est encore débattue aujourd’hui.

– La Théorie de l’impôt donne un ensemble de tableaux comptables sur l’économie française, une première ébauche des Comptes de la Nation du XX^e siècle. Ces tableaux sont supérieurs à ceux de Vauban, et ne seront dépassés que par les Comptes de Lavoisier (qui reprend des données de la Théorie de l’impôt).

– Les deux livres ont une dimension historique et politique. Les idées physiocratiques restent influentes jusqu’à la Révolution française. Certains principes de la Théorie de l’impôt se retrouvent dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ou sont encore en vigueur aujourd’hui (comme l’universalité de l’impôt). Le Supplément à la théorie de l’impôt discute du rôle des assemblées locales dans la perception de l’impôt et est relié au Mémoire sur les Municipalités de Dupont et Turgot.

Pierre Le Masne, éditeur scientifique de ce volume, est maître de conférences émérite à l’université de Poitiers et chercheur au Centre de Recherches sur l’Intégration Économique et Financière.

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