1 –      Préambule

Les présentes Conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations entre la société Éditions Honoré Champion d’une part et ses clients particuliers d’autre part.

La société Éditions Honoré Champion se réserve à tout moment le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente. Les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.

Les libraires sont invités à consulter les Conditions générales de ventes qui leur sont réservées. Elles sont disponibles sur demande à champion@honorechampion.com.

2 –      Ouverture de compte

Un compte pourra être ouvert aux conditions suivantes :

– De convention expresse, l’ouverture d’un compte suppose l’acceptation de nos Conditions générales de vente.

– L’ouverture d’un compte est subordonnée à la communication par le client d’un certain nombre de renseignements : identité, adresse de livraison, adresse de facturation, adresse e-mail.

– Commande initiale : Les clients qui ne règlent pas par carte bancaire recevront une facture proforma par courriel et la commande sera expédiée après réception du paiement.

3 –      Prix

3.1. – Les prix communiqués aux clients sont des prix de vente en euros toutes taxes comprises (TVA). La TVA applicable aux ouvrages est de 5,5 %. Ces prix peuvent subir des variations qui sont applicables à la livraison

3.2. – En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des livres concernés. Pour tous les livres expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, des droits de douane et/ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation) sont susceptibles d’être exigibles et ne relèvent pas du ressort des Éditions Honoré Champion. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

3.3. – Les prix TTC correspondants, indiqués par nos factures, se référent au dernier tarif en vigueur ; en conséquence, aucune différence de prix ne pourra être opposée aux Éditions Honoré Champion.

3.4. – Les tarifs sont révisables à tous moments, les Éditions Honoré Champion s’efforceront d’en informer les clients.

3.5. – Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.

4 –      Remise

Il n’y a pas de remise pour les clients particuliers.

5 –      Disponibilité des produits

Nos offres de livres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

L’indisponibilité d’un ou plusieurs ouvrages ne peut engager la responsabilité des Éditions Honoré Champion.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de livre après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel. Votre commande sera automatiquement annulée et le débit bancaire annulé ou remboursé.

6 –      Conditions de règlement

Le règlement des ouvrages se fait :

– par carte de crédit directement via le site Internet.

– par chèque payable en France à l’ordre de la Librairie Honoré Champion à adresser à Librairie Honoré Champion, 3 rue Corneille –75006Paris.

7 –      Sécurisation

Le paiement s’effectue dans une zone sécurisée dans laquelle l’adresse URL commence par https:// (où le « s » signifie sécurisé). Ce procédé de sécurisation des transactions HTTP permet de fournir une sécurisation des échanges lors de transactions de commerce électronique en cryptant les messages afin de garantir aux clients la confidentialité de leur numéro de carte bancaire ou de toute autre information personnelle.

8 –      Expéditions

8.1. – Les livres sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse e-mail), le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

8.2. – Les frais d’expédition sont à charge du client. Le montant des frais varie en fonction des tarifs postaux en vigueur.

9 –      Réception de la commande

9.1. – Les marchandises doivent être contrôlées par le client lors de la livraison.

En cas de réception de marchandises endommagées ou de livraison incomplète, il appartient au destinataire de faire toutes les réserves d’usage auprès du transporteur au moment de la réception.

9.2. – Toute réclamation concernant les livraisons/expéditions doit être adressée à champion@honorechampion.com dans les 24 h suivant la réception.

10 –   Réserve de propriété

Il est expressément convenu que les ouvrages facturés et enlevés demeurent la propriété des Éditions Honoré Champion jusqu’au règlement complet de la facture.

La présente clause, suspendant le transfert de propriété jusqu’au paiement intégral du prix, constitue une clause dite « de réserve de propriété ».

11 –   Service clientèle

Pour toute information ou question, vous pouvez contacter directement notre libraire par courriel à librairie@honorechampion.com ou par téléphone au01 46 34 02 29.

12 –   Propriété intellectuelle

Le site www.honorechampion.com est la propriété des Éditions Honoré Champion. Le nom, la forme, l’organisation et le contenu du site, y compris les illustrations, sont la propriété de l’éditeur. Toute utilisation d’informations ou de données, et toute reproduction, même partielle, sont strictement interdites et constituent un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Le propriétaire du site apporte les moyens techniques pour maintenir la sécurité du site. Il ne pourra néanmoins pas être tenu pour responsable des dommages consécutifs à un téléchargement, une utilisation frauduleuse ou une action délictueuse sur le serveur d’hébergement ou dans le site. Le propriétaire se réserve le droit de modifier le contenu du site, de le réorganiser ou de l’arrêter, sans préavis.